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Introduction

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Caractère exact, complet et opportun des informations de ce site

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Caractéristiques et fonctionnalités fournies par des tiers ; article de tiers

Certains éléments du contenu, des caractéristiques et des fonctionnalités de ce Site peuvent être détenus et exploités par des tiers (collectivement, « Fournisseurs tiers »). Votre utilisation et interaction avec ces éléments du contenu, des caractéristiques et des fonctionnalités (collectivement, « Contenu de tiers ») peuvent être sujettes à des conditions générales séparées. Le cas échéant, vous reconnaissez que ces Conditions d’utilisation ne s’appliqueront pas à votre utilisation du Contenu de tiers et que vous devrez vous soumettre et vous conformer aux conditions d’utilisation établies par les Fournisseurs tiers concernés.

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Utilisation du contenu du site

Tout le contenu de ce Site (y compris, sans toutefois s’y limiter, le texte, le design, les graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les éléments à télécharger, les interfaces, le code et le logiciel, ainsi que la sélection et l’organisation de ces composants), est détenu par Tiffany, ses concédants ou ses fournisseurs de contenu dont il est la propriété exclusive, et est protégé par les droits d’auteurs, les lois portant sur les marques commerciales et autres lois applicables. Vous pouvez accéder aux éléments de ce Site, les copier, les télécharger et les imprimer à des fins personnelles et non commerciales, à condition de ne pas modifier ou supprimer tout avis concernant les droits d’auteurs, marques commerciales et autres mentions de propriété apparaissant sur les éléments auxquels vous avez accédés ou que vous avez copiés, téléchargés ou imprimés. Toute autre utilisation du contenu de ce Site, y compris mais sans toutefois s’y limiter, la modification, la distribution, la transmission, l’exécution, la diffusion, la publication, le téléchargement, l’octroi de permis, l’ingénierie inverse, le transfert ou la vente de, ou la création de travaux dérivés à partir de, tout matériel, information, logiciel, produit ou service obtenus sur le Site, ou l’utilisation du Site à des fins de concurrence avec Tiffany, est strictement interdite. Vous convenez de vous conformer à toutes les restrictions supplémentaires affichées sur ce Site au fur et à mesure de ses mises à jour. Tiffany se réserve le droit de refuser ou d’annuler l’inscription de tout individu à ce Site, de supprimer un individu de ce Site ou d’interdire à un individu d’utiliser ce Site à quelque titre que ce soit. Tiffany, ou ses concédants ou fournisseurs de contenu, conservent l’intégralité des droits sur les éléments fournis sur le Site, y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés, et vous fournissent ces éléments en vertu d’une licence révocable à tout moment, à la seule discrétion de Tiffany. Tiffany ne fait aucune déclaration ni attestation selon lesquelles votre utilisation des éléments de ce Site n’enfreindra pas les droits de tiers non affiliés à Tiffany.

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Comportement sur le site

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Politique relative aux retours

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Liens

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Marques déposées et droits d'auteur

Les marques commerciales, logos et marques de service affichés sur ce Site, y compris ceux identifiés ici sont des marques commerciales déposées et non déposées de Tiffany, ses concédants ou fournisseurs de contenu, ou autres tiers. Toutes ces marques commerciales, logos et marques de service sont détenus par leurs propriétaires respectifs. Aucun élément de ce Site ne peut être interprété comme conférant, par implication, irrecevabilité ou autrement, toute licence ou droit d’utiliser toute marque commerciale, logo ou marque de service figurant sur ce Site sans avoir reçu l’autorisation écrite préalable du propriétaire, sauf mention contraire dans les présentes. Tiffany se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément octroyés dans le cadre du Site et de son contenu. Ce Site et l’ensemble de son contenu, y compris, sans toutefois s’y limiter, le texte, le design, les graphiques, les interfaces et le code, ainsi que la sélection et l’organisation de ces éléments, sont protégés en tant que compilation en vertu des lois portant sur les droits d’auteurs aux États-Unis et dans d’autres pays.

Avis d'infraction

Vous êtes informé par les présentes que Tiffany a adopté et mis en œuvre de manière raisonnable une politique prévoyant, si les circonstances le justifient, la résiliation des abonnés et titulaires de comptes au sein du système ou réseau de Tiffany qui enfreignent les droits d’auteur à plusieurs reprises. Si vous pensez que vos droits d’auteur ou que les droits d’auteur d’une personne au nom de laquelle vous êtes autorisé à agir ont été violés, vous pouvez le signaler à notre responsable des droits d’auteur :

Tiffany & Co. Legal Department

200 Fifth Avenue, 10th Floor New York, NY 10010

Tél : 212 755 8000

E-mail : customerservice@casernedesbijoux.com

Pour que votre signalement soit efficace, il doit (i) être effectué par écrit, (ii) être envoyé à notre responsable des droits d’auteur et (iii) inclure essentiellement les éléments suivants :

  1. la signature manuscrite ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du détenteur d’un droit exclusif prétendument enfreint ;
  2. l’identification de l’œuvre protégée dont la violation est présumée, ou, si plusieurs œuvres protégées sur un site Internet unique sont couvertes par un seul signalement, une liste énumérant les œuvres concernées sur ce site ;
  3. l’identification de l’élément considéré comme étant en infraction ou faisant l’objet d’une activité illicite et devant être supprimé ou dont l’accès doit être révoqué, accompagné d’informations raisonnablement suffisantes pour permettre au prestataire de service de situer les éléments ;
  4. des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au prestataire de service de contacter la partie plaignante, telles qu’une adresse, un numéro de téléphone, et, le cas échéant, une adresse électronique à laquelle la partie plaignante peut être contactée ;
  5. une déclaration indiquant que la partie plaignante pense en toute bonne foi que l’utilisation de l’élément de la façon dénoncée n’est pas autorisée par le détenteur des droits d’auteur, son agent ou la loi ; et
  6. une déclaration indiquant que les informations apportées dans votre signalement sont exactes et que (sous peine de parjure), la partie plaignante est autorisée à agir pour le compte du détenteur des droits d’auteur dont l’œuvre est prétendument violée.

Tiffany n’est pas tenu d’envoyer par courrier, de transférer, transmettre, distribuer ou fournir de quelque autre manière que ce soit tout élément disponible sur ce Site, y compris les éléments que vous nous fournissez ; par conséquent nous possédons le droit absolu de supprimer tout élément du Site à notre entière discrétion et à tout moment.

Juridiction et droit applicable

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Modification de ces conditions d'utilisation

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Intégralité de l'accord et l'admissibilité

Cet accord et toute politique ou règle de fonctionnement publiée sur ce Site constituent l’intégralité de l’accord entre Tiffany et vous concernant l’objet des présentes et remplacent toute communication et proposition antérieure ou actuelle, qu’elle soit orale ou écrite, entre les parties concernant l’objet des présentes. Une version imprimée de ces Conditions d’utilisation sera admissible dans le cas de poursuites judiciaires ou administratives fondées sur ou liées à l’utilisation du Site dans la même mesure et selon les mêmes conditions que d’autres documents d’affaires et dossiers produits initialement et conservés sous forme imprimée.

Divisibilité

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Comment nous contacter

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